Référence :32727

Droit comparé de l'arbitrage international. Bruylant, LGDJ, 2002. Reliure d'édition. Fruit de l'enseignement de cette discipline et de la pratique arbitrale, cet ouvrage se caractérise par son approche à la fois systématique et comparative. Systématique, car il aborde distinctement toutes les questions essentielles que soulèvent le déroulement de l'instance arbitrale et les relations entre les arbitres, les institutions d'arbitrage et les juridictions étatiques. Une attention particulière a été prêtée à la détermination de la loi applicable et aux conflits de compétence. Comparative, car il porte sur les droits des Etats d'Europe occidentale jouant un rôle majeur en matière d'arbitrage, soit l'Allemagne, l'Angleterre, la Belgique, la France, l'Italie, les Pays-Bas, la Suède et la Suisse, ainsi que la loi-type de la CNUDCI et les principales Conventions internationales. Sur plusieurs points, la comparaison est étendue aux droits d'autres Etats européens et des Etats-Unis. Si les droits anglais, français et suisse occupent certes une place prépondérante, cela tient non seulement à l'abondance des sources disponibles, mais surtout à l'importance de ces trois pays en matière d'arbitrage international. Les auteurs se sont efforcés d'aborder les droits étudiés sans aucun parti pris nationaliste, mais n'en ont pas moins porté des jugements de valeur sur les diverses solutions du droit positif et suggéré diverses améliorations dans leurs conclusions générales.Cet ouvrage apporte à chaque question la réponse non seulement des textes légaux ou réglementaires, mais de la doctrine et de la jurisprudence. Plus de 4000 notes donnent des références à l'une et l'autre. C'est donc le droit tel quil est appliqué, en particulier par les tribunaux, qui est ici présenté. Les auteurs se sont gardés d'identifier les souhaits de certains arbitres ou même la pratique arbitrale avec les exigences légales ou jurisprudentielles.Mettant en lumière similitudes et différences entre les divers droits et suscitant la réflexion, cet ouvrage constituera un instrument de travail aussi précieux pour le praticien de l'arbitrage international que pour les juges et tous ceux qui suivent avec intérêt l'évolution de cette discipline, qui n'a pas encore abouti et de loin à une uniformisation. Il sera un précieux conseiller dans le parcours plein d'embûches qui va de la rédaction de la convention d'arbitrage à l'exequatur de la sentence.

POUDRET (Jean-François), BESSON (Sébastien)

189.00 €