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BATSELE (Didier), MORTIER (Tony), SCARCEZ (Martine), MARTENS (Paul)

INITIATION au DROIT CONSTITUTIONNEL. Bruylant 2e édition 2014.Collection : Initiations. Cet exposé systématique des règles essentielles et des principes constitutionnels qui gouvernent les institutions de la Belgique est illustré d'une jurisprudence abondante et récente. À jour au 2 mai 2014.

LECOURT (Robert) - Europe des Juges

L'Europe des Juges. Réimpression de l’ouvrage publié aux Éditions Bruylant en 1976.Collection droit de l'Union européenne - Grands écrits, Vol. 5, sous la direction de F. Picod.Sans les juges, la CE aurait été impuissante à assurer l’unité du marché commun. Par une interprétation audacieuse des traités, faisant prévaloir l’effet utile de leurs dispositions, les juges ont pu donner un sens à la construction communautaire.

RIGAUX (Marie-Françoise),RENAULD (Bernadette)

La COUR CONSTITUTIONNELLE. La Cour constitutionnelle belge est née en 1983 et portait comme nom de baptême, le nom de "Cour d'arbitrage". Elle est aujourd'hui chargée d'assurer le respect par les normes législatives des règles répartitrices de compétences et des articles de la Constitution garantissant les droits et les libertés des Belges ainsi que des étrangers résidant sur le sol de la Belgique. Ces compétences étendues reconnues à la Cour ainsi que le crédit accordé à sa jurisprudence sont toutefois le fruit d'une lente évolution. Méconnue à ses débuts, il a fallu une décennie au moins pour que la Cour constitutionnelle devienne plus familière auprès de tous les praticiens du droit, mais également des législateurs, premiers concernés par sa jurisprudence.Vingt ans près la création de la Cour constitutionnelle, il a paru utile au Comité scientifique du Répertoire pratique du Droit Belge d'y consacrer un verbo. Cet ouvrage est extrait du complément X avec une mise à jour et quelques modifications apportées par les auteures.

GROS ESPIEL (Héctor)

Amicorum Liber - Volumes 1 et 2. Bruylant, 1997. Etat neuf, (LXIII, 931; X, de 932 à 1878p.). Persona humana y derecho internacional - Personne humaine et droit international - Human person and international law.

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel), COLIN (Maurice)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des donations entre vifs et des testaments, avec la collaboration de M. Colin. Les tomes X et XI de la deuxième édition de Paris, 1899. Les deux volumes reliés, dos cuir, étiquettes dorées, plats marbrés.

SOJCHER-ROUSSELLE (Monique)

Droit de la sécurité et de la santé de l'homme au travail. Essai à partir d'une analyse critique du Règlement général pour la protection du travail. Collection droit social/éditions Bruylant. 1979. Reliure luxueuse, 438p.

de MEY (Carlo), van BASTELAER (Jean)

Traité de l'impôt sur le capital. Commentaire de la loi du 17 octobre 1945 établissant un impôt sur le capital. Commentaire de la loi du 14 octobre 1945 relative aux avoirs monétaires bloqués ou temporairement indisponibles. Arrêtés d'exécution et circulaires administratives d'interprétation. 1946, broché, usagé.

MARTIN (Claude) , DELIERNEUX (Martine)

Les garanties bancaires autonomes. Extrait du Répertoire pratique du droit belge - Complément, tome VII, 1990. Bruylant, 1991. Broché, 168 pp.

BERTRAND (Véronique)

Transfert des contrats de travail et cession d'entreprise. Directive européenne et les droits belge, français, allemand. Collection droit social. 1988. Reliure luxueuse

Sida

(Le) : défi au droit. : Actes du colloque organisé à l'U.L.B. en mai 1990. Ed. 1991

CLOSSET-MARCHAL (Gilberte)

L'Application dans le temps des lois de droit judiciaire civil. Broché, Bruylant, 1983.reserve sven2/2016

von JHERING (Rudolph)

Actio injuriarum des lésions injurieuses en droit romain (et en droit français). Traduit et annoté par O. de Meulenaere. Edition 1888, Librairie Maresq. Relié demi-chagrin noir, plats marbrés, bel exemplaire.

GIFFARD (A.-E.)

Précis de droit romain. 3e édition revue et augmentée d'un texte, avec traduction des nouveaux fragments de Gaius. Tome I : Introduction et Tome II : Obligations. 2 tomes soigneusement reliés en un volume, (579, 428p.), édition Dalloz 1938.

JHERING (Rudolf von)

L'Esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement. Traduit avec l'autorisation de l'auteur par O. de Meulenaere. (Conseiller à la Cour d'Appel de Gand). Paris, Librairie A. Marescq, 3ème édition revue et corrigée, 1886-1888, 4 tomes reliés (IV,360;309;369;457 pp.). Un REPRINT de qualité sur beau papier.

BONNECASE (Julien)

La pensée juridique française de 1804 à l'heure actuelle, ses variations et ses traits essentiels. Tome I : Considérations préliminaires, analyse descriptive des doctrines, leurs classifications, et leurs représentants. Tome II : ses variations et ses traits essentiels. 2 volumes (631;314p.), reliés demi-cuir, plats marbrés. Edition Bordeaux, 1933. (Envoi de l'éditeur Delmas).

SCHICKS (Alfred)

Dictionnaire des droits d'enrégistrement, de successions, de timbre, de transcription, d'hypothèques et de greffe. 5 vol. reliure demi-cuir, (3,508;546;547;516;605 pp.) plats marbrés. Bruylant, 1898/1912. ATTENTION : Manque tome IV.

BALSACQ (Alfred)

Traité théorique et pratique de la loi communale. Bruxelles, 2e éd.1950.

BELTJENS (Gustave)

ENCYCLOPEDIE du DROIT CRIMINEL BELGE. Première partie : Le code pénal et les lois pénales spéciales annotés d'après : 1° Les principes juridiques; 2° La doctrine des auteurs belges et français; 3° Les décisions des cours et tribunaux. Bruxelles et Paris, 1901, 1363p.ENCYCLOPEDIE du DROIT CRIMINEL BELGE, en 2 parties. Partie 1: le Code pénal et les lois pénales spéciales (1901-1902) et partie 2 : le Code d'instruction criminelle belge : les principes juridiques, la doctrine des auteurs belges et français, les décisions des cours et tribunaux. Articles 1 à 406 et 407 à 643 (1903-1905). 2 vol. reliés demi-cuir, dos à nerfs, étiquettes de titre et tomaison, coins renforcés cuir. (Bibliothèque Paul Janson).

GOYARD-FABRE (Simone)

Les principes philosophiques du droit politique moderne. Thémis 1997. Broché, 425 pg. Etat neuf.

DE TOLLENAERE (Victor)

Nouveau commentaire de la Loi communale. 1955, 2 vol. reliés + complément pour les années 1954 à 1958. Larcier, 1960. Broché,352p.

ARMINJON (Pierre)

Précis de droit international privé. 3e éd. entièrement refondue et très augmentée. Tome I : Les notions fondamentales du DIP- (461p.). Tome II : les personnes, les biens, les actes juridiques et les obligations. (609p.). Tome III: Etat des personnes et rapports dev famille, Successions, Régime matrimonial, Absence, Compétence juridictionnelle, Procédure, Jugements, Actes authentiques, Sentences arbitrales, Preuve. (538p.).Dalloz 1947, 1934, 1931.

ROSSI (Pellegrino) - (Professeur de droit romain)

Aca. de Genève. Traité de droit pénal. Édité à Bruxelles, chez L. Hauman & Cie en MCCCXXIX. Première éd. 1829. Relié. (rousseurs).

GIRARD (Paul-Frédéric)

Manuel élémentaire de droit romain. 7e édition revue et augmentée. Paris, 1924. (xiv,1158p.) Reliure récente. Excellent état.

LE CLERCQ (O.)

Le DROIT ROMAIN dans ses rapports avec le DROIT FRANCAIS et les principes des deux législations. A Liège, 1810 chez Duvivier, 8 tomes in-12 reliés demi cuir vert, dos à faux nerfs, très décorés, plats marbrés.(vi,472;570;680;516;479;575;500;675 pp.).

DE PAGE (Philippe)

Le régime matrimonial. Précis de droit de la Fac. de Droit de l'ULB. Bruylant, 2003.