Catalogus

3112 results

ABRAHAMS (Raymond)

Les sociétés en droit international privé. Recherche du principe d'extraterritorialité. Préface de René Dekkers. Ouvrage rare, broché, éd.1957. Librairies techniques-Paris et Ed. Desoer-Liège. Cachet de bibliothèque.

ACADEMIE de DROIT INTERNATIONAL de LA HAYE (196)

Le Principe de proximité dans le Droit international privé contemporain : General course on private international law, Paul Lagarde; Choice of Law and Choice of Forum in Transnational Transfer of Technology Transactions, Stanis aw So tysi sky; The Juridical Basis of a New International Order, Rafael Caldera. Martinus Nijhoff Publishers, 1987.

ACADEMIE de DROIT INTERNATIONAL de LA HAYE (200)

Recueil des cours : Tome 200(1986/V). La Propriété industrielle dans le Droit international privé des Pays socialistes, Otto Kunz; State Succession in Africa: Selected Problems, Yilma Makonnen; Foreign State Immunity: Emerging Consensus on Principles, Peter D. Trooboff. Martinus Nijhoff Publishers, 1987.

Académie Internationale de Droit Comparé - International Academy of Comparative Law

Les Clauses d'Exception en matière de Conflits de Lois et de Conflits de Juridictions - ou le principe de proximité. - Exception Clauses in Conflicts of Laws and Conflicts of Jurisdictions - or the Principle of Proximity. XIVe Congrès International de droit comparé. - XIVth International Congress of Comparative Law. Prof. dr. D. Kokkini-Iatridou. 1994. Martinus Nijhoff Publishers,

ACCAOUI LORFING (Pascale)

La RENEGOCIATION des contrats internationaux. Cet ouvrage développe l’idée de l’existence d’une obligation de renégociation qui s’impose aux parties, alors qu’elles ne l’avaient pas prévues, dès lors que les conditions d’une altération fondamentale de l’équilibre du contrat sont réunies. Feduci - Fondation pour l'Etude du Droit et des Usages du Commerce International. Bruylant, 2011, broché, 451p. Code Strada.

ACHOUR (Yadh Ben )

Le rôle des civilisations dans le système international. Collection de droit international - N° 50. Bruylant 2003. Cet ouvrage met en relief le rôle des civilisations dans la dynamique des relations internationales, càd leurs échanges, ententes, dialogues, aussi bien que leurs conflits, leur esprit de conquête, leur force dans la création et la dislocation des Etats. Il présente ensuite des aspects importants du droit international public en tant qu'expression des conflits et des solidarités entre les civilisations. Enfin, il analyse les lignes de fracture entre les civilisations et leurs expressions en droit international public et en droit international privé. Collection de droit international - N° 50. ULB, 2003.

ACKE (L.), ADMIRAAL (M. J. P.), CLEYMANS (D.), e. a.

De bedrijfsrevisor en de niet-financiële informatie - Le réviseur d'entreprise et l'information non financière (ICCI 2010-3). Depuis quelques années, les entreprises publient de plus en plus d’informations non financières, qui parfois fournissent des explications complémentaires à l’information financière ou parfois traitent de sujets bien différents, tels que le développement durable, la responsabilité sociétale, le contrôle interne, la corporate governance. Cette tendance à publier des informations non financières s’est peu à peu introduite dans la législation, à travers des lois particulières dans certains cas, ou par l’intervention du législateur européen dans d’autres cas...

ACKERMAN-VAN OMMESLAGHE (France), BOURS (Jean-Pierre), CULOT (André), DEBOUCHE (Gérard), DE PAGE (Ph.) et a.

La fiscalité des donations et ses incidences civiles. Région Bruxelles-Capitale, Région flamande, Région wallonne. Anthémis, 2005

ACOLTY (Jean), DEHAENE (John), EYBEN (Cédric), KAISER (Michel), LENOIR (Christophe, DISCEPOLI LUYX SNC, VLASSEMBROUCK (Olivier)

La PRESCRIPTION sous la direction de Béatrice Compagnion. Collection du Jeune barreau de Mons, 2011.

ADAM (Christophe), CAUCHIE (Jean-François), DEVRESSE (Marie-Sophie), DIGNEFFE (Françoise ), KAMINSKI (Dan) -

Crime, justice et lieux communs. Une introduction à la criminologie. Éditions Larcier 2014. Chaque chapitre s'ouvre sur un lieu commun: la délinquance augmente, les peines ne sont pas assez sévères, etc. Le livre traite toutes les questions que soulèvent ces lieux communs et propose une vulgarisation de l’argumentaire scientifique. Dans une période où les thèmes de l’insécurité, de la délinquance et de la justice répressive envahissent le champ des médias et font l’objet de multiples polémiques, ce livre est conçu comme un outil permettant à chacun de construire sa propre réflexion autour d’un ensemble de lieux communs trop rarement questionnés. Par exemple, des affirmations telles que « la délinquance augmente », « les jeunes sont de plus en plus violents », « la justice n’en fait pas assez pour les victimes », « les peines ne sont pas assez sévères », « les délinquants sexuels sont des récidivistes », saturent nos conversations courantes et il est parfois difficile de se situer par rapport à la simplicité de ces idées.Chapitre par chapitre, une dizaine de « lieux communs » à propos du crime et de la justice sont ainsi abordés. Ils sont pris au sérieux mais sont situés dans un contexte qui les déconstruit en les complexifiant. Ce livre, rédigé par un collectif de chercheurs en criminologie, montre en quoi le savoir criminologique peut venir éclairer les multiples facettes de questions de société qui nous concernent tous, mais souvent nous envahissent sans nous donner les moyens d’une prise de distance qui irait au-delà de l’émotion du moment.Les auteurs ont pour ambition d’ouvrir des débats plus sereins en présentant, de manière documentée, un ensemble de réflexions sur quelques questions relatives au crime et à la justice. À travers une approche compréhensive des problèmes, ils soutiennent une criminologie dont la visée éthique se veut socialement émancipatrice de tous les membres de la collectivité.Christophe Adam, Jean-François Cauchie, Marie-Sophie Devresse, Françoise Digneffe, Dan Kaminski.

ADAM (Stanislas)

La PROCEDURE d'AVIS devant la COUR de JUSTICE de l'UNION EUROPEENNE. L'ouvrage analyse en profondeur la procédure d'avis par laquelle la Cour de justice de l'Union européenne effectue un contrôle préalable de compatibilité d'un accord international avec les traités européens avant l'adhésion de l'Union européenne. Collection droit de l'Union européenne dirigée par F. Picod. Thèses, 19. Bruylant, 2011.

Adolphe Prins

L'oeuvre d'Adolphe Prins. Avant-propos de Paul Hymans. 1 fort volume broché. Bruxelles, Université libre, Faculté de droit, 1934. Fort in-8, 567 pp., portrait de A. Prins par Malvaux en frontispice. L'oeuvre sociologique d'Adolphe Prins par Louis Wodon; l'oeuvre et l'activité de A.P. pénaliste par Jean Servais; Criminalité et répression (1886); Science pénale et Droit positif (1899).

Adolphe Prins

L'oeuvre d'Adolphe Prins. Avant-propos de Paul Hymans. 1 fort volume bien relié. Bruxelles, Université libre, Faculté de droit, 1934. Fort in-8, 567 pp., portrait de A. Prins par Malvaux en frontispice. L'oeuvre sociologique d'Adolphe Prins par Louis Wodon; l'oeuvre et l'activité de A.P. pénaliste par Jean Servais; Criminalité et répression (1886); Science pénale et Droit positif (1899).

AEBY (Frédéric), GEVERS (Emile), TOMBROFF (Coni)

La propriété des appartements. Aspects juridiques et pratiques. Formulaire fr. et nl., Lexique fr. et nl. - Broché. 3e éd. 1983 complétée et mise à jour.

AEDBF-FRANCE - Association européenne pour le droit bancaire et financier. Comité national (France)

Mélanges AEDBF-France V. Revue de la banque 2008. Le cinquième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier.Il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, tant de manière large que précise, tant d'un point de vue réfléchi que pratique. Ces 26 articles ont été réunis sous la direction de Hubert de Vauplane et Jean-Jacques Daigre. (458p.).

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

Bancassurfinance. Verslagen van het colloquium van 3 juni 1999 georganiseerd door de Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht. Actes du colloque du 3 juin 1999. Bruylant, 2000. N°11.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

De NIEUWE OBA-WET - La NOUVELLE LOI OPA. Bruylant, 2008. Actes du colloque du 13 septembre 2007 organisé par la section belge de l'Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier. Verslagen van het colloquium van 13 september 2007 geprganiseerd door de Belgische afdeling van de Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht. Feltkamp (Régine), Feron (Benoît) et T'Jonck (Greet). Cahiers AEDBF - N° 20.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

L'actualité des garanties à première demande. Actualia inzake garanties op eerste verzoek. Bruylant, 1998.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

L'embargo - Het embargo. Actes de la journée d'études décembre 1995. Bruylant, 1996. Cahier 2.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

L'obligation de restitution du banquier - De restitutieverbintenissen van de bankier. Cahiers AEDBF - N° 7. Bruylant, 1998.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

L'obligation de restitution du banquier - De restitutieverbintenissen van de bankier. Cahiers AEDBF - N° 7. Bruylant, 1998.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

La banque et le fisc - De bank en de fiscus. N° 16, Bruylant, 2004.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

La déontologie bancaire et financière - The ethical standards in banking and finance. Bruylant - Bruxelles, 1998.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

La nouvelle législation bancaire. 1994, Mys & Breesch. Reliure d'édition.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

Le secteur bancaire et la concurrence - De banksector en de mededinging. Bruylant, 1997.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

Les délits financiers - De financiële misdrijven. Bruylant, 2001.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

Réforme des marchés et intermédiaires financiers. De hervorming van de financiële markten en bemiddelaars. Bruylant, 1997.

AEDBF/EVBFR-Belgium - Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier - Europese Vereniging voor Bank- en Financieel Recht

Sûretés bancaires et financières - Bancaire en financiële zekerheden. Rédaction M. Tison. Bruylant, 2004. Dit boek bevat de verslagen van de studiecyclus van 8 en 27 mei 2003 georganiseerd door de Belgische sectie van de Europese vereniging voor bank- en financieel recht.Cet ouvrage contient les actes du cycle d’étude des 8 et 27 mai 2003 organisé par la section belge de l’Association européenne pour le droit bancaire et financier. (Volume 15).

AERTS (Benoit)

Taken en aansprakelijkeden van commissarrissen en bedrijfsrevisoren. Bibliotheek Handelsrecht, vennootschaps- en financieelrecht. Larcier, 2002

AFROUKH (Mustapha)

La hiérarchie des droits et libertés dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Bruylant, édition 2011, broché, 622p.Préface de Michel Levinet. Collection droit de la Convention européenne des droits de l'homme dirigée par F. Sudre - Thèses.Parmi la multitude de droits subjectifs mis en place par le législateur, quelles sont les priorités établies par la Cour européenne des droits de l'Homme? L'auteur en définit un classement éclairant pour le praticien.

AFSCHRIFT (Thierry)

L'impôt des personnes physiques. Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School. Larcier, 2005.

AFSCHRIFT (Thierry)

L'évitement licite de l'impôt et la réalité juridique. Larcier 1994. Broché, 375 p.

AFSCHRIFT (Thierry)

Traité de la preuve en droit fiscal. 2e éd. Larcier, 2004.

AFSCHRIFT (Thierry), DAUBE (Mélanie)

Impôt des personnes physiques. Chronique de jurisprudence 2000-2008. Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux N°72 - Éditions Larcier 2009.Ce livre aborde, de manière exhaustive et commentée, l'ensemble de la jurisprudence rendue, depuis l'année 2000, en matière d'impôt des personnes physiques. Il a un intérêt considérable pour les praticiens du droit fiscal et les professions comptables.

AGAPIOU-JOSEPHIDES (Kalliope) et ROSSETTO (Jean)

Chypre dans l'Union européenne. Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Coopération Internationale et Européennes. Bruylant, 2006. Broché, 297p. L'élargissement historique de l'Union européenne à dix nouveaux Etats membres le premier mai 2004 a surtout été perçu comme l'aboutissement d'un processus continental permettant le retour à l'Europe de pays anciennement placés sous domination soviétique. De ce fait, l'adhésion à cette date de la république de Chypre, ce petit bout d'Europe en Méditerranée orientale, n'a pas connu le même retentissement. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage entend retracer les conditions dans lesquelles cette adhésion s'est réalisée, en l'absence d'une réunification de l'île que l'on pouvait pourtant légitimement espérer en la circonstance. On y trouvera les diverses contributions qui ont été présentées lors du colloque organisé à Nicosie les 3 et 4 mai 2004 par l'Université de Chypre, en collaboration avec le GERCIE de l'Université François Rabelais de Tours.

AGBOR (Avitus A.)

Instigation to Crimes against Humanity-The Flawed Jurisprudence of the Trial and Appeal Chambers of the International Criminal Tribunal for Rwanda (ICTR). Avitus A. Agbor critiques the jurisprudence of the ICTR on instigation to crimes against humanity under Article 6(1). Brill/ Nijhoff, 2013, xxxii, 200 pp.

AGUESSEAU Henri-François (Le Chancelier d')

Discours de M. le Chancelier d'Aguesseau. Nouvelle édition augmentée des instructions à son fils, et de divers fragmen(t)s très intéressan(t)s extraits du Recueil général de ses oeuvres. A Lyon, chez Boget, 1822, 2vol. 420;398 pp. Portrait dans le tome1, in- 16 demi-reliure basane, dos décorés, étiquettes de titre et de tomaison, plats cartonnés, dos lisses, intérieur très frais.

AGUESSEAU Henri-François (Le Chancelier d')

Oeuvres choisies du Chancelier de France. Recueil de tous les Discours et Mercuriales prononcés à l'ouverture du Parlement ainsi que les Instructions sur les études propres à former un magistrat. Paris, 1820, chez E. Ledoux, 6 volumes bien reliés.

Alain Berenboom, Fabienne Brison, Julien Cabay, Véronique Delforge, Sari Depreeuw, Séverine Dusollier, Virginie Fossoul, Marie-Christine Janssens, Maxime Lambrecht, Koen Lenaerts, Cédric Manara, Benoît Michaux, Jean-Ferdinand Puyraimond, Alain Strowel, Bernard Vanbrabant, Dirk Voorhoof, Patrick Wautelet, Sébastien Witmeur

20 ans de nouveau droit d'auteur - 20 jaar nieuw auteursrecht.Un débat intergénérationnel entre les fondateurs du nouveau droit d'auteur de 1994 et les enfants de la nouvelle ère InternetL’année 2014 a célébré les vingt ans de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Ce « nouveau » droit d’auteur est venu dépoussiérer celui déposé dans une loi du 22 mars du 1886. Mais aujourd’hui, n’est-il pas lui-même désuet, démodé, dépassé ?Car au moment même de l’adoption de ce nouveau droit d’auteur, une révolution était en marche, sans pareil et dont nul ne pouvait à l’époque imaginer l’impact. Les années 1990 ont marqué l’avènement de la société de l’information et dans la foulée, l’accélération de l’intégration des marchés dans une économie globalisée, et ce, particulièrement dans l’Union européenne. De l’analogique au numérique, du national à l’européen et au mondial, nous sommes entrés dans une nouvelle ère.Certains ont vécu la transition. D’autres sont les enfants de cette nouvelle époque.Parmi les premiers figurent les experts à qui l’on doit ce nouveau droit d’auteur. Parmi les seconds, une nouvelle génération de chercheurs et praticiens qui aspirent à forger le droit d’auteur de demain.Afin de commémorer les vingt ans du nouveau droit d’auteur, marqué qui plus est par sa codification dans le nouveau Code de droit économique (en vigueur au 1er janvier 2015), le présent ouvrage propose d’ouvrir un débat intergénérationnel sur l’ensemble de la matière avec pour fil(s) rouge(s) internet et l'harmonisation internationale et européenne du droit d'auteur.

ALAUZET (Isidore)

COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATIONCOMMERCIALE, 2e éd. revue, augmentée, Paris, Cosse, Marchal et Cie. 1868, 6 t. en 7 vol. in-8, demi-chagrin vert, dos à nerfs , plats marbrés. Bon exemplaire.

ALGEMENE PRACTISCHE RECHTSVERZAMELING

Een Halve Eeuw A. P. R. Het recht in trefwoorden ontsloten : Een half eeuw Algemen Praktische Rechtsverzameling. 2003.

ALIBERT (Raphaël)

Le contrôle juridictionnel de l'administration au moyen du recours pour excès de pouvoir. Paris, Payot, 1926. Exemplaire rare, bien relié, bel état.

ALLARD (Albéric)

Histoire de la JUSTICE CRIMINELLE au seizième siècle. Ouvrage couronné par l'Institut de France (Académie des Sciences morales et politiques). Edité à Gand, Paris et Leipzig, 1868. Bien relié, dos cuir, 520 p.L'auteur, jurisconsulte belge mort prématurément en 1872 à l'âge de 38 ans, laissa deux ouvrages remarquables dont celui-ci qui fut couronné par l'Institut. Il y est traité successivement de : Situation des juridictions criminelles vers la fin du XVe siècle ; Causes de l'adoption et du développement de la procédure secrète ; Exposé critique de la procédure criminelle au XVIe siècle ; Littérature du droit criminel au XVIe siècle. Index des noms.

ALLIX (Edgard)

Traité élémentaire de science des finances et de législation financière française. 2ème éd. Paris, 1901. Dos cuir décoré, plats marbrés, intérieur très frais. 740 p.

ALLOU (Roger), CHENU (Charles)

Grands avocats du siècle. Barreau de Paris. Orné de vingt portraits (Héliogravures Dujardin). Editions Pedone Paris, 1889. Ouvrage relié demi basane bordeaux, grand-in 8, 364 pg. (Dupin Ainé, Berryer, Philippe Dupin, Crémieux, Paillet, Marie, Dufaure, Senard, Chaix d'Est Ange, Léon Duval, Bethmont, Liouville, Jules Favre, Lachaud, Nicolet, Allou, Lenté, Rousse, Bétolaud, Barboux).

ALTER (C.), BRULARD (Y.), DEMOLIN (P.), DURANT (G.), LECOCQ (Ph.), MATERNE (J.), ZENNER (A.)

Le CREANCIER face à l'INSOLVABILITE du DEBITEUR. Comment le créancier peut-il récupérer ses créances ? Cet ouvrage analyse les principales voies de recours dont disposent les créanciers confrontés à l’insolvabilité de leur débiteur.Des spécialistes renommés envisagent aussi bien l’hypothèse des difficultés passagères du débiteur (échec du concordat judiciaire, la loi relative à la continuité des entreprises, le sort de la créance concordataire, etc.) que l’état de faillite de celui-ci (article 46 de la loi sur les faillites, mécanismes conventionnels permettant d’échapper au concours, etc.).Alain Zenner commente la réorganisation judiciaire et la proposition de loi relative à la continuité des entreprises. Pierre Demolin et Jérôme Materne se penchent sur le concordat judiciaire. Cédric Alter revisite le droit de la faillite. Et Philippe Lecocq aborde le cas de créanciers devant faire face à un débiteur admis au bénéfice de la procédure en règlement collectif de dettes.Enfin, la loi du 2 juin 2006 relative à l’amélioration de la procédure de liquidation des sociétés est analysée en profondeur – tant dans sa dimension belge qu’internationale – par Yves Brulard, en collaboration avec Jérôme Materne et Geneviève Durant.Collection du Jeune Barreau de Mons. Anthémis, 2009, broché, 291 pp.

ALTER (Cédric ), LEBEAU (Jean-Philippe), ZENNER (Alain)

La loi relative à la continuité des entreprises à l'épreuve de sa première pratique1re édition 2010. Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux 76.S’inspirant de leur connaissance approfondie du droit des entreprises en difficulté, les auteurs proposent un panorama commenté de la doctrine consacrée à la loi nouvelle et de la jurisprudence, souvent inédite, qu’elle a déjà suscitée. Larcier, 2010.

ALTER (Cédric)

DROIT BANCAIRE GENERAL. Larcier, 2010, Tiré à part du Répertoire notarial.La matière du droit bancaire a connu une évolution considérable ces dernières années, notamment sous l'impulsion du législateur européen. Outre diverses lois particulières protectrices du consommateur (telle la loi du 14 mai 2001 réglant les intérêts débiteurs dus sur les comptes à vue), de nouvelles règles ont, par exemple, été adoptées s'agissant de l'intermédiation en services bancaires, de la fourniture de services d'investissements (transposition de la Directive MiF1D) ou, plus récemment, de la prestation de services de paiement. D'autres modifications législatives ou réglementaires sont la conséquence directe de la récente crise bancaire et financière, qu'il s'agisse notamment de la politique de rémunération des dirigeants et employés de banque, de la révision du contrôle prudentiel ou des nouvelles mesures de sauvegarde de stabilité financière. Cet ouvrage a le grand mérite d'offrir une synthèse tout à fait à jour et en termes clairs de cette branche du droit, que constitue le droit bancaire général. Au fil des six chapitres qui le composent, l'auteur étudie : l'organisation de la profession de banquier ; le statut et le contrôle des établissements de crédit ; les devoirs du banquier ; la déontologie bancaire ; les conditions générales bancaires ; les comptes en banque et les services de paiement. Ce dernier chapitre contient une première analyse approfondie de la loi du 10 décembre 2009 relative aux services de paiement, laquelle est entrée en vigueur le 1er avril 2010, et vise notamment à créer un régime juridique uniforme pour les virements bancaires, qu'ils soient nationaux ou internationaux, électroniques ou « papiers ».

ALTER (Michel) - Bibliothèque de droit privé / H. Solus,

L' OBLIGATION de DELIVRANCE dans la VENTE de MEUBLES CORPORELS. Bibliothèque de droit privé / H. Solus, Tome CXXII. Paris, LGDJ, broché, 314 pp., 1972.

AMBIALET (Janine) - Bibl. de droit privé fondée par H. Solus

RESPONSABILITE du FAIT d'AUTRUI en DROIT MEDICAL. Bibliothèque de droit privé sous la direction de H. Solus, Broché, éd. 1965. Tome LIV.

AMS (Benoît)

Les nouvelles pratiques du business en Chine. Comment entreprendre en Chine.La réalité des affaires en Chine est peu connue des chefs d’entreprises européens. Or, réussir en Chine demande aujourd’hui plus que jamais l’adaptation de nos cadres de références et de nos outils managériaux à la 'réalité chinoise'.C’est pourquoi le livre de Benoît Ams ne se limite pas au côté économique de la vie des affaires mais constitue aussi un traité de négociations et un guide de gestion des problèmes interculturels.Cet ouvrage donne les clés pour un partenariat réussi avec des Chinois :• Comment aborder le marché ?• Comment négocier avec ses partenaires ?• Quelle structure établir sur place ?• Quels profils de collaborateurs recruter ?• Quels pièges d’un management 'à la chinoise' déjouer ?• Comment gérer les crises… ?L’auteur vit depuis près de dix ans en Chine et parle le mandarin. Il explique les stratégies qu’il a lui-même mises en œuvre avec succès ou qu’il a vu échouer pendant ces années.Dans ce marché potentiel immense et en croissance, tout est encore possible pour les entreprises européennes qui se donneront les moyens de découvrir le pays.Les nouvelles pratiques du business en Chine permet, grâce à des conseils pratiques et des réflexions instructives, de mieux connaître et comprendre les Chinois afin de développer avec eux une relation professionnelle dont on maîtrise les tenants et les aboutissants. Un guide pratique qui aborde la vie des affaires dans sa globalité culturelle et économique. Anthémis, 2008.

ANCEL (Marc)

L'individualisation des mesures prises à l'égard du délinquantCujas, 1954. Publications du Centre d’Études de Défense Sociale de l’Institut de Droit Comparé de l’Université de Paris, Paris, Cujas 1954, broché, 464 p.

ANDERSEN (Robert)

LIBER AMICORUM. Titulaire du doctorat en droit et de la licence en sciences économiques appliquées, Robert Andersen a mené une brillante carrière, conjuguant les mérites académiques avec une fine connaissance du prétoire, le tout sans rien perdre des qualités de modestie et de simplicité qui lui sont naturelles. Professeur à l’Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles, puis Premier Président du Conseil d’Etat, Robert Andersen marque de son empreinte le droit administratif belge et, notamment, le contentieux administratif. Son activité d’enseignement s’accompagne de nombreuses publications scientifiques, de multiples rapports à des colloques et congrès, ainsi que d’une participation au comité de rédaction de plusieurs revues juridiques belges. Il est également titulaire de la Chaire Francqui. Sa capacité de travail, sa connaissance approfondie du droit public, son esprit de synthèse et sa clairvoyance lui valent également d’avoir été sollicité pour d’autres fonctions, telles que la présidence de la Commission fédérale d’accès aux documents administratifs et la vice-présidence de l’Institut international des sciences administratives. Il est aussi membre actif du groupe européen de droit public et de la Table ronde annuelle Charles Debbasch à Aix-en-Provence. Au terme de la riche carrière universitaire qui est la sienne, l’heure est venue de lui rendre hommage. Bruylant, 2009, reliure particulièrement soignée, état neuf, 958 p.

ANDERSEN (Robert), MALHERBE (Jacques)

Protection des droits fondamentaux du contribuable. (Bibliothèque fiscale) Université catholique de Louvain, Faculté de droit. Bruylant,Bruxelles, 1993,broché, 296 p.

ANDORNO (Roberto) Bibl. de droit privé fondée par H. Solus

La distinction juridique entre les personnes et les choses à l'épreuve des procréations artificielles. Bibliothèque de Droit privé fondée par H. Solus et dirigée par J. Ghestin. Tome 263. 1996, broché.

ANDRE (Louis). Traité des brevets d'invention et de la contrefaçon industrielle.

Traité des brevets d'invention et de la contrefaçon industrielle. Commentaire comparé de la législation belge, de la législation française et de la convention internationale de 1883. 2 vol. reliés, Bruxelles et Paris, 1899.

ANDRE (Robert)

La réparation du préjudice corporel. Relié, édition 1986. Story-scienta.

ANDRE (Robert)

Les responsabilités basées sur la faute aquilienne. Relié, dernière éd. 1981.

ANDRE-DUMONT (André-Pierre), COLLON (Laurent), DE CONINCK (Bertrand), MOUGENOT (Dominique)

RESPONSABILITES PROFESSIONNELLES : L'agent immobilier, l'expert judiciaire et le banquier. Anthémis, 2012. Anthémis - Recyclage en droit.

André Culot, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Emmanuel de Wilde d'Estmael, Jean-Michel Degée, Paul Delnoy, Lorette Rousseau, Fabienne Tainmont- Cohabitation légale et cohabitation de fait

Cohabitation légale et cohabitation de fait -Aspects civils et fiscaux. Anthémis : Patrimoines et Fiscalités, 2008. Le point sur les différentes formes de cohabitation et leurs principaux aspects patrimoniaux.Aujourd’hui, la cohabitation est le choix de vie de plus en plus de couples. En dehors de la cohabitation légale définie et, dans une certaine mesure, organisée par le législateur, la cohabitation est pour l’essentiel régie par les conventions des parties.La plupart du temps, on constate dans la pratique que ces conventions sont établies de manière tacite. Cela peut dès lors entraîner, au niveau patrimonial, bon nombre de difficultés, notamment lorsque le couple se sépare. La jurisprudence abonde ainsi d’exemples de litiges entre ex-cohabitants qui auraient pu être prévenus par la rédaction de conventions adéquates (clause de révisions ou d’accroissement, convention d’indivision, etc.).De plus, la question des droits de succession se doit d’être posée par les cohabitants. Dans le cadre du décès d’une des deux parties, les cohabitants ont souvent eu le souci de préserver les droits civils du survivant, au moindre coût fiscal.Quant au fisc, précisément, il ne manque pas de s’intéresser à cette forme de vie « en commun », tant du point de vue de la fiscalité directe que de la fiscalité indirecte.Le présent ouvrage a donc pour objectif de faire le point sur les principaux aspects patrimoniaux des différentes formes de cohabitation. Il suggère aussi diverses pistes de réflexion pour la rédaction de conventions patrimoniales entre cohabitants.Il intéressera tous ceux, avocats, notaires ou autres conseillers, dont le métier consiste à assister les cohabitants lors de chaque événement patrimonial important de leur vie de couple.

André Culot, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Jean-Michel Degée, Laurence Deklerck, Paul Delahaut, Hugues Fronville, Bernard Goffaux, Marc Marlière, Martine Mund, Didier Willermain

La transmission du patrimoine professionnel. Aspects civils et fiscaux. En hommage à Edouard Noteris et Philippe Piron. Patrimoine et fiscalité sous la direction de Philippe De Page et André Culot. Anthémis, 2007. Vendre ou céder son activité professionnelle : à quoi faut-il être attentif sur les plans civil et fiscal ? Pour le titulaire de profession libérale, le commerçant, l’artisan ou l’industriel, la transmission du patrimoine professionnel revêt une importance toute particulière. Au plan civil et commercial, les modalités de la cession – à titre onéreux ou gratuit – doivent être soigneusement organisées, tant pour favoriser sa transmission harmonieuse que pour assurer la protection du cédant.

André-Pierre André-Dumont, Albert Cluckers, Ludo Cornelis, Martine Delierneux, Dominique Doise, Jean-Pierre Mattout

Le CREDIT DOCUMENTAIRE : Les nouvelles règles : application et évolutions. Les crédits documentaires sont utilisés dans le monde entier comme instruments de paiement dans les opérations de commerce international. Ils sont devenus une véritable institution née spontanément des besoins de la pratique. Les crédits documentaires sont régis tant dans leurs principes que dans leur fonctionnement opérationnel par les usages du commerce international auxquels les parties concernées décident de se soumettre sans intervention des différents législateurs nationaux. En décembre 2006, la Chambre de Commerce Internationale a adopté une nouvelle version des Uniform Customs and Practice for Documentary Credits : les UCP/RUU 600. Cette nouvelle version des règles s’applique aux crédits documentaires émis à partir du 1er juillet 2007. Ce nouveau texte clarifie un certain nombre de concepts. Quelques points nouveaux soulèvent par ailleurs des difficultés d’interprétation. Ce cahier a pour objectif d’expliquer les nouvelles règles applicables à cet instrument particulier et de préciser les évolutions dont il a fait l’objet. Intersentia et Anthémis, 2010, Cahier 22.

Annales du droit luxembourgeois (17 - 18)

Annales du droit luxembourgeois - Volume double couvrant la période 2007 - 2008. Tables des matières sur demande. Bruylant, 2009, broché, 708 p.

Annales du droit luxembourgeois (8)

Revue de droit luxembourgeois paraissant tous les ans, sous la direction de M. Thewes & D. Spielmann. Volume 8-1998. Ed. 1999.

Anne Catteau, Cécile Coune, Louis Eeckhoudt, Héloïse Fostiers, Jean Pierre Kesteloot, Hugo Keulers, Jean-Pierre Legrand, Thérèse Loffet, Christophe Verdure

Les ASSURANCES de RESPONSABILITE de l'ENTREPRISE. Questions choisies. Une étude pointue de la gestion des risques et des principales assurances de responsabilité. Les entreprises sont confrontées, à tous les stades de leurs activités, à de nombreux risques. Quel que soit leur domaine d’intervention, elles peuvent voir leur responsabilité mise en cause par leurs clients, leurs fournisseurs, voire leurs actionnaires.La gestion de ces risques s’avère donc cruciale pour elles et, à cet égard, le recours à l’assurance est fréquent.Plus précisément, le présent ouvrage examine, outre la question du risque, les principales assurances de responsabilité liées à la pratique des entreprises :- Louis Eeckhoudt et Christophe Verdure examinent la notion de risque et la façon dont les entreprises peuvent le gérer, notamment en recourant à l’assurance ;- Cécile Coune et Thérèse Loffet détaillent l’assurance de la responsabilité des dirigeants d’entreprise ;- Jean-Pierre Legrand étudie l’assurance « responsabilité civile exploitation » ;- Hugo Keulers, Anne Catteau et Héloïse Fostiers analysent l’assurance R.C. Produits ;- Jean Pierre Kesteloot s’intéresse enfin à l’assurance des véhicules terrestres de l’entreprise. Les Ateliers des FUCAM & Anthémis 2010.

Annuaire de l'Institut de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique (II)

DROIT, MORALE, MOEURS. Tome II - 1935-1936 - Travaux de la seconde session. Communications de MM. G. Del Vecchio, W. Sauer, L. Le Fur, H. Kelsen, A. Goodhart, J. Dickinson, M. Djuvara, R. Hubert, L. Recasens Siches, Simonius, M. Réglade, J. Delos, N. I. Alexeiev, M. Lazerson, S. Golab, S. Horvath, C. Tsatsos. Librairie du recueil Sirey, Paris, 1936. Broché, 293 p.

Annuaire de l'Institut de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique

Le BUT du DROIT : Bien Commun, Justice, Sécurité. Tome III - 1937-1938 - Travaux de la troisième session. Communications de L. Le Fur; A. J. Carlyle; J.-T. Delos; G. Radbruch; A. Levi; G. Leibholz; M. Djuvara; M. Réglade; Y. de la Brière; G. Del Vecchio...Librairie du Recueil Sirey, 1938, bien relié, 180 p.

ANSART (Pierre)

Le RESSENTIMENT. Collection :Droits-Territoires-Cultures. Guerre dans les Balkans, génocides en Asie et en Afrique, terrorismes en Occident, intifada, toutes ces violences extrêmes ont révélé la force et la persistance des ressentiments, ces " haines rentrées " discernées par Nietzsche. En tous territoires, en chacun de ces conflits se sont manifestées de longues histoires de rancœurs et d'hostilité, d'impuissance et d'envies inavouées, d'humiliations refoulées, de désirs de vengeance, conduisant aux rages destructrices, aux égarements dévastateurs. Or, ces sentiments collectifs, si souvent évoqués, ont été très peu étudiés. On chercherait en vain, dans les bibliographies, un ouvrage collectif réunissant historiens, anthropologues, sociologues, juristes, psychanalystes, élucidant la nature des ressentiments, la diversité de leurs formes et l'ampleur de leurs conséquences sociales et politiques. C'est le but du présent volume que de pallier cette carence. Sont ainsi rassemblés des travaux théoriques et historiques, de différents horizons culturels, pour analyser la genèse des ressentiments, l'œuvre des oublis et des mémoires, les modes de transmission et les effets diffus et indirects des ressentiments. Il y avait lieu, tout d'abord, de relire, entre autres, Nietzsche, Freud, Scheler, qui avaient dégagé l'unité de ce complexe de représentations et d'affects. Il y avait lieu, ensuite, d'étudier des situations caractéristiques, des événements cruciaux ou des discours éloquents d'hier et d'aujourd'hui. Se dégage de ces études une urgence, celle de connaître ces mouvements spécifiques empreints de sensibilité et de désarroi pour comprendre certaines des significations esquivées et dissimulées de l'histoire, de notre histoire. Bruylant, 2002, (collectif).

ANSPACH (Lionel), COPPIETERS (Daniel)

Dessins et modèles industriels. Partie générale :Propriété intellectuelle. Parties spéciales :Droit belge- Conventions internationales- Lois étrangères. Paris-LGDJ et Bruxelles-Bruylant. Relié (200 pg.), 1905.

ANTOINE (M.), CRUQUENAIRE (A.) & alli.

Le commerce électronique européen sur les rails? Analyse et propositions de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique. Bruylant, 2001.

APPLETON (Jean) - Président de l'Association Nationale des Avocats de France

Traité de la profession d'avocat (Organisation, règles et usages, technique professionnelle). Paris, Lib. Dalloz, 2e éd. 1928, 718 pg. bien relié.

ARABEYRE (Patrick), HALPERIN Jean-Louis, KRYNEN (Jacques)Dictionnaire historique des juristes français du XIIe au XXe siècle

Dictionnaire historique des juristes français du XIIe au XXe siècle. Quadrige DicoPoche. Puf, 2007, broché, état neuf.

ARBITRAGE - Cepani - Cepina - (13)

Arbitrage en mededingingsrecht - L'Arbitrage et la droit de la concurrence. Keutgen Guy, Matray Didier, Matray Gautier, Mourre Alexis, Van Houtte Hans, Jacques Steenbergen. Actes du colloque du CEPANI du 9 décembre 2010 / Bijdragen aan het colloquium van CEPINA van 9 december 2010. Bruylant, 2010. =:ù$

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT

La distinction du droit privé et du droit public et l'entreprise publique. Nouvelle série, 1952, Recueil Sirey, in-8, bien relié, 246p. (P. Roubier, R. Maspetiol, H. Motulsky).

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 44)

L'OBLIGATION. Tome 44. Ouvrage publié avec le concours du C. N. R. S. Ed. Dalloz, 2000, relié, 524p. Avec des contributions de :Jean Gaudemet, Naissance d'une notion juridique. Les débuts de l'"obligation" dans le droit de la Rome antique; Rodolfo Sacco, À la recherche de l'origine de l'obligation; Roland Drago, La notion d'obligation : droit public et droit privé; René-Marie Rampelberg, L'obligation romaine : Perspective sur une évolution; Luca Parisoli, Obligation naturelle et obligation positive : science normative et perfection spirituelle dans l'École franciscaine; René Sève, L'obligation et la philosophie du droit moderne; Alban Bouvier, Obligation, rationalité et sacré. Repérages paradigmatiques en sciences sociales; Gérard Lyon-Caen, L'obligation implicite; Daniel Gutmann, L'obligation déontologique entre l'obligation morale et l'obligation juridique; Marie-Anne Frison-Roche, Volonté et obligation; J.-H. Robert, L'obligation de faire pénalement sanctionnée; Pierre Livet, Obligation et théorie des jeux; Jacques Chevallier, L'obligation en droit public; Laurent Aynès, L'obligation de loyauté; Christoph Krampe, L'obligation comme bien. Droit français et allemand; Pierre-Marie Dupuy, L'obligation en droit international; Jean-Yves Goffi, Le destinataire de l'obligation : le cas des générations futures.

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 45)

L'AMERICANISATION du droit. Tome 45. Ed. Dalloz, 2001. Publié avec le concours du C. N. R. S. Relié, état neuf, 400p. Avec des contributions de Bernard Audit, Introduction; Jean-Claude Magendie, L'américanisation du droit ou la création d'un mythe ; E. Allan Farnworth, L'américanisation du droit - Mythes ou réalité; Horatia Muir Watt, Propos liminaires sur le prestige du modèle américain; Pierre Legrand, L'hypothèse de la conquête des continents par le droit américain (ou comment la contingence arrache à la disponibilité); Carol J. Greenhouse, Perspectives anthropologiques sur l'américanisation du droit; Mathias Reimann, Droit positif et culture juridique. L'américanisation du droit européen par réception; Élisabeth Zoller, L'américanisation du droit constitutionnel : Préjugés et ignorances; Loïc Cadiet, L'hypothèse de l'américanisation de la justice française. Mythe et réalité; Marie-Dominique Trapet, L'hypothèse de l'américanisation de l'institution judiciaire; Mitchel de S.-O. l'E. Lasser, La MacDonald-isation du discours judiciaire français; Jean Cedras, L'hypothèse de l'américanisation du droit pénal français; Ioannis S. Papadopoulos, La philosophie pénale entre utilité sociale et morale rétributive; Sophie Schiller, Hypothèse de l'américanisation du droit de la responsabilité; Wallace R. Baker, L'américanisation du droit par la finance : mythe ou réalité? David Freedman, L'américanisation du droit français par la vie économique; Véronique Magnier, Réception du droit américain dans l'organisation interne des sociétés commerciales; Catherine Audard, Multiculturalisme et transformations de la citoyenneté; Jonathan Zeitlin, L'américanisation et ses limites. Remanier la technologie et le management américains dans l'Europe et le Japon d'après-guerre.

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 46)

L'IMPÔT. Tome 46. Ed. Dalloz, 2002. Publié avec le concours du C. N. R. S. Relié, état neuf, 547p. Avec des contributions de : Pierre-François Racine, Le juge, arbitre de l'impôt; Daniel Gutmann, Du droit à la philosophie de l'impôt; Michel Bouvier, La question de l'impôt idéal; Jacques Buisson, Impôt et souveraineté; Jacques Blanc, De la compétence au pouvoir fiscal : vers un modèle latin d'autonomie ?; Emmanuel de Crouy Chanel, La citoyenneté fiscale; Laurent Fonbaustier, Réflexions critiques sur un principe à texture ouverte : l'égalité devant l'impôt; Philippe Didier, La notion de concurrence fiscale; Catherine Larrère, Impôts directs et indirects, Économie, politique, droit; André Barilari, Création de valeur et système de valeur; Valérie Varnerot, Entre essentialisme et existentialisme de la théorie des sources : les sources non formelles du droit fiscal; Marc Pelletier, Existe-t'il une approche post-moderne de la fiscalité ? L'exemple de la C.S.G.; Bernard Plagniet, Les nouveaux impôts; Alain Steichen, La justice fiscale entre la justice commutative et la justice distributive; Francesco d' Agostino, Réflexions sur la justice de l'impôt; Emmanuel Picavet, Critères de justice et imposition du capital; Alain Trannoy, Impôts négatifs et Théories de la Justice; Philippe von Parijs, Philosophie de la fiscalité pour une économie mondialisée 329-348

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 47)

La MONDIALISATION entre illusion et utopie. Ed. Dalloz, 2003. Publié avec le concours du C. N. R. S. Relié, état neuf, 530p. Avec des contributions de : René Sève, La mondialisation entre illusion et utopie; Marie-Anne Frison-Roche, Les deux mondialisation; Mohammed Salah, La mondialisation vue de l'Islam; François Chenet, La mondialisation vue de l'Inde; Kazuhiko Yatabe, La mondialisation vue du Japon; Léon Vandermeersch, La Chine et la mondialisatio; Jean-François Mattei, Mondialisation et marchandisation; Bernard Baertschi, Quel patriotisme à l'âge de la mondialisation ?; Bernard Bourgeois, La fin de l'histoire, aujourd'hui ?; Corentin De Salle, Fin de l'histoire et légitimité du Droit dans l'œuvre de F. A. von Hayek; Emmanuelle Jouannet, L'idée de communauté humaine; Philippe Moreau Defarges, La réforme des institutions internationales; Horatia Muir-Watt, La globalisation des marchés et l'économie poli-tique du droit international privé; Michel Dion, L'idéal de paix et le concept de guerre juste; Laurent Cohen-Tanugi, Le droit sans les États ?; Sylvie Brunel, Le pain et l'eau; Axel Gosseries, Émissions historiques et free-riding; Michel Vivant, Savoir et Avoir.

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 48)

La LAÏCITE. Ed. Dalloz, 2004. Publié avec le concours du C. N. R. S. Relié, état neuf, 517. Avec des contributions de : François Terré, Hommage à Jean Carbonnier; René Sève, Présentation; Jean Mesnard, Raison et laïcité; Olivier Abel, Tolérance et laïcité; Pierre & Dominique Terré Caye, Le neutre à l'épreuve de la puissance. Les conditions métaphysiques de la laïcité; Catherine Kintzler, Laïcité et philosophie; Jean-Marc Trigeaud, Mœurs religieuses et laïcité, ou la limite des lois non écrites; Jean Foyer, La genèse de la loi de séparation; Rémy Schwartz, La jurisprudence de la loi de 1905; Florence Rochefort, Laïcité et droits des femmes : Quelques jalons pour une réflexion historique; Cyrille Duvert, La laïcité incertaine : à propos de la question des sectes; Guy Haarscher, La laïcité, la morale laïque et leurs paradoxes; Sélim Jahel, La laïcité dans les pays musulmans; Tareq Oubrou, La chari'a et/dans la laïcité; Luc Tremblay, Les signes religieux à l’école; Philippe Blondel, Quelle jurisprudence pour la nouvelle loi sur les signes religieux ? Anne Debet, Signes religieux et jurisprudence européenne; Nicolas Baverez, Le principe de laïcité face aux chocs et aux crises du XXIe siècle; Jean Rivero, La notion juridique de laïcité; Pierre Coulombel, La laïcité dans le droit de l'Église catholique : sur un livre de J.-B. Trotabas.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT ( N° 16)

Le droit investi par la politique. Tome XVI. Paris, Sirey, 1971, bien relié, 506 pg. Avec des contributions de H. Batiffol, J. Freund, R. Maspétiol, C. Despotopoulos, Y. Thomas, A.-J. Arnaud, G. Levasseur, M. Villey, M. Longo, Mohammed El Shakan Kiri, R. Perez Perdomo, Z. Ziembinski, L. Husson, K. Stoyanovitch, V. Pesch Ka, ...Publié avec le concours du C. N. R. S.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT ( N° 19)

Le LANGAGE du DROIT. Tome XIX, publié avec le concours du C. N. R. S. Editions Sirey, 1974, bien relié, 540 pg.Avec des contributions de M. Villey, Ph. Vissert-Hooft, G. Mounin, J.-L. Kalinowski, Ph. I. André-Vincent, ...

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT ( N° 38)

DROIT et RELIGION. Editions Sirey, 402p. Reliure soignée. Pas de thème plus actuel. Pas de relation plus significative en temps de crise d'une civilisation liée au prestige du droit. Pas de plus évidente philosophie du droit, car elle s'exprime en généalogie de la règle, en question posée à son origine et à sa finalité ultime. D'où un faisceau d'études d'une exceptionnelle qualité.D'abord, avant tout, sur la religion envisagée comme fondement du droit.Théologie, religion, philosophie sont aussi, envisagées avec leurs prolongements, admis ou contestés, dans l'univers du droit, ce qui ramène à une compréhension de l'oeuvre de grands penseurs.Ensuite, l'articulation du religieux et du juridique s'imposait. Par la religion vers le droit? Par le droit vers la religion?D'indispensables réponses au droit, international ou interne, complètent l'ensemble: sur la garantie européenne de la liberté de religion, sur les sectes, sur la laïcité.

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT ( N° 41)

Le PRIVE et le PUBLIC. Ed. Sirey, 1997, 588 pages.Les prétentions de l'Etat à la souveraineté semblent aujourd'hui battues en brèche par la mondialisation. A «public », on associe maintenant déficits, endettement, prélèvements, empilement des normes et des dispositifs. Mais face au public « dépensier», le privé et ses valeurs ne semblent pas toujours prêts à prendre le relais. Le privé représente la liberté et l'innovation, mais peut être aussi le lieu des oppressions cachées, au sein de la famille ou de la vie économique.Ce volume auquel ont collaboré plus d'une trentaine d'auteurs, replace le débat public-privé dans sa perspective historique en s'interrogeant sur les notions de l'obligation politique, de la souveraineté et de la vie publique. Mais il cherche également à envisager de nouvelles voies, concernant le rôle du droit dans sa fonction réglementaire pénale ou juridictionnelle et des champs d'intervention spécifiques : vie privée, travail, entreprise, services publics, santé, culture ou éducation.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT ( N°20)

Réformes du droit de la famille, publié avec le concours du C. N. R. S. Bien relié, 1975. Avec des contributions de J. Carbonnier, H. Batiffol, Ph. Malaurue, G. Cornu, F. Terré, G. Levasseur, C. Despotopoulos, A. Dufour, A. Michel, P. Arnaud, J. Parrain-Vial, etc.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 10)

Philosophes d'aujourd'hui en présence du Droit. Sartre, Husserl, Gabriel Marcel, Teilhard de Chardin, Ernst Bloch, Reinach. Sirey, 1965. Très bien relié, 372 pp.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 12)

MARX et le DROIT MODERNE. Sirey, 1967. Publié avec le concours du C. N. R. S. Contributions de G. Lyon-Caen, R. P. Dognin, G. Courtois, G. Della Volpe, H. Jaeger, R. Maspetiol, U. Cerroni, N. Poulantzas, I. Szabo,C. Varga, etc.Etat neuf, reliure luxueuse, 391p.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 27)

"SOURCES" du droit. Editions Sirey, Paris, 1982. Reliure luxueuse, (VIII, 536p.).Que vaut l'expression «sources » du droit ? Quelle est son histoire? Quel usage en faire aujourd'hui ? A ce volume ont collaboré des juristes (H. BATIFFOL, B. OPPETIT, C. ATIAS, J.-L. SOURIOUX, P. AMSELEK), des philosophes (C. PERELMAN, S. GOYARD-FABRE, N. BOBBIO, F. TODESCAN), des logiciens (G. KALINOWSKI, J.-L. GARDIES)...120 pages de recensions critiques d'ouvrages étrangers.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 28). Philosophie pénale

Philosophie pénale. Tome XXVIII. Edition Sirey, Paris, 1983. Reliure luxueuse, 456 p.Cet ouvrage bénéficie des contributions de spécialistes étrangers, de philosophes français, de psychologues, d'historiens. Il comprend un ensemble d'études sur le jugement et la recension de nombreux ouvrages étrangers de philosophie juridique.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 28). Philosophie pénale

Philosophie pénale. Tome XXVIII. Edition Sirey, Paris, 1983. Reliure luxueuse, 456 p.Cet ouvrage bénéficie des contributions de spécialistes étrangers, de philosophes français, de psychologues, d'historiens. Il comprend un ensemble d'études sur le jugement et la recension de nombreux ouvrages étrangers de philosophie juridique.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 29)

Dialogue, dialectique en philosophie et en droit. Tome XXIX. Reliure luxueuse, éd.1984, 492p.H. Batiffol, Sur l’oeuvre de Léon Husson ;M. Villey, L’art du dialogue dans la Somme théologique ; M. Bastit, Question et dialectique chez Saint Thomas et les nominalistes ; G. Barden, Le dialogue qu’est la Common Law; M.-D. Popelard, Argumentation et communication ; P. Poncela, Regard sur la vérité judiciaire ;G. Kalinowski et M. Villey, La mobilité du droit naturel chez Aristote et Thomas d'Aquin ;P. Amselek, les fondements ontologiques de la théorétique juridique ;A. Dufour, L'histoire du droit dans la pensée de Savigny; ...Ce tome reproduit les contributions données lors du colloque organisé en juin 1983 par Francis JACQUES et Michel VILLEY.Cet ouvrage comprend, en outre, des études, des notes critiques et des comptes rendus qui ont pour thème l'histoire de la philosophie du droit, la philosophie du droit et la logique juridique.Publié sous la direction de François TERRÉ

ARCHIVES de PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 30)

la JURISPRUDENCE. Sirey, 1985. Reliure luxueuse, 443p.Avec des contributions de F. Terré, R. Sève, F. Ost, Ch. Grzegorczyk, G. Pieri, Ph. Raynaud, M. Puech, A. Tunc, M. van de Kerckhove.Cette catégorie fondamentale et même constitutive du droit et de la science juridique, le plus souvent totalement négligée par les philosophes, n'a pas fait récemmentl'objet, hors le droit comparé, d'une approche générale et pluridisciplinaire. Juristes, historiens, sociologues et philosophes ont, dans seize articles, tenté de constituer une somme indispensable à la réflexion sur l'idée et le phénomène de la jurisprudence.Ce numéro comprend également une série d'études examinant divers aspects de la « dynamique juridique », une nouvelle chronique internationale, un texte rare de Francis BACON et un ensemble de comptes rendus critiques. -

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 31)

Le système juridique. A. P. D., 1986, 460 pages, reliure luxueuseLe tome 31 des Archives de philosophie du droit analyse la notion commune de « système juridique » qui tend à remplacer le terme même de droit et dont l'expansion ne va pas toujours de pair avec la clarté.Outre les 15 articles consacrés à ce thème général le lecteur trouvera également dans ce numéro des études diverses, un texte inédit en français de Leibniz, des chroniques internationales, des comptes rendus d'ouvrages français et étrangers, des résumés et un sommaire en anglais.

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 34)

Le SUJET et le DROIT. Eds. Sirey 1989, 438 pages, reliure soignée.Il s'agit, dans ce tome, pour mieux cerner le concept fondamental de sujet de droit, d'analyer la notion de personne (J. M. TRIGEAUD), de mesurer, en premier lieu, l'implication philosohique du concept (J. STRANGAS) et la conception qu'en ont adoptée les philosophes, tel qu'OC-CAM (J. COLEMAN), HOBBES, LOCKE et ROUSSEAU (F. TINLAND) ou HEGEL (B. BOURGEOIS), et de mettre, en second lieu, la question du sujet de droit en perspective d'autres notions ou réalités, telles que la génétique (F. TERRÉ), la science (B. EDELMAN) ou la responsabilité (O. HÔFFE), avant de poser la question du « non-sujet de droit» (J. CARBONNIER). Le volume contient également un dossier spécial sur l'Amérique du Sud, des études variées, des comptes rendus et des chroniques internationales.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 36)

DROIT et SCIENCE. Publié avec le concours du C. N. R. S. Ed.1991, 420p. Reliure soignée. Ce tome comporte des études centrales sur les rapports entre droit et science à notre époque, compte tenu des incertitudes du législateur et des tribunaux face aux progrès incessants des sciences de la matière, de la vie et de la société. D'où, après une étude d'ordre général sur «Raison théorique et raison pratique » (J.-M. FERRY), des analyses ayant pour objet d'étudier la régulation juridique de la science dans les perspectives d'outre-Rhin (V. PETEV), le développement technologique (H. Ph. VISSER'T HOFFT, I. de LA LAMBERTERIE, A. FAGOT-LARGEAULT), les progrès médicaux (J. I. ROBERT, Ph. OLIVIERO), les relations entre droit et risque (A. KISS) et les rapports entre la religion (M.-A. HERMITTE). Ce volume contient également des études et un entretien avec M. VILLEY.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 37)

DROIT ET ÉCONOMIE. Sirey, 1992, reliure soignée, 420p.Michel Villey et le renouveau de la philosophie du droit; Bruno OPPETIT, Droit et économie; Gérard FARJAT, La notion de droit économique; René SÈVE, Droit et économie : quatre paradigmes ; Catherine LARRÈRE, Droit naturel et physiocratie;Didier DELEULE, De l'individualisme libéral à la sociologie : un intermédiaire paradoxal; Jean-François NIORT, Droit, économie et libéralisme dans l'esprit du Code Napoléon; Frédéric ZENATI,Le droit et l'économie au-delà de Marx; Pier Paolo OTTONELLO, Droit, politique et économie dans la philosophie de Sciacca;Alain STROWEL, Utilitarisme et approche économique dans la théorie du droit;Richard JANDA, État des réflexions sur l'analyse économique du droit, à travers deux ouvrages américains récents; Jean-Robert MASSIMI, Ethique de l'entreprise ou commercialisation de l'éthique?; Olivier GODARD, L'économie, l'écologie et la nature des choses; Luc J. WINTGENS, Les possibilités et les limites du langage libéral.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 4)

Droit et histoire. (H. Coing, J. Gaudemet, B. Paradisi, G. Héraud, M. Villey, K. Stoianovitch, A. David). Avec le concours du C. N. R. S., 1959. Reliure soignée, état neuf. 230p.

ARCHIVES DE PHILOSOPHIE DU DROIT (N° 40)

DROIT et ESTHETIQUE. Ed. Sirey, 1996, 540 pages.Ce volume envisage à la fois le traitement de l'art par le droit (protection des auteurs, organisation du marché, urbanisme...) et les traitements esthétiques du droit (lien entre les idées de beauté et de justice, iconographie du droit, style juridique...). Philippe Jestaz, Le beau droit; Nicolas Grimaldi, De quelques questions qu'un amateur d'art aimerait soumettre à un philosophe du droit; Jean-Marc Trigeaud, Le mythe du héros et l'esthétique de la justice; Alexis Philonenko, Le juste et le beau chez Kant; Rainer Rochlitz, Critériologie du juste et du beau; Raymond Boudon, De l'objectivité des valeurs artistiques ou Les valeurs artistiques entre le platonisme et le conventionnalisme; Valentin Petev, Connaissance en droit et esthétique; Paolo Ferreira da Cunha, La balance, le glaive et le bandeau. Essai de symbologie juridique; Pierre-François Dayot, La technique juridique de la peinture infamante; André Laingui, La poésie dans le droit; François Vallançon, Le philosophe scythe ou Ars imitatur naturam; Pierre Caye, La belle propriété. Architecture palladienne et droit de propriété; Jean-Louis Harouel, Façades et droit à Paris sous l'Ancien régime; Jacqueline Morand-Deviller, La ville, le paysage et le beau; Bruno Oppetit, Philosophie de l'art et droit de l'art; Pierre-Yves Gautier, L'art et le droit naturel; Dany Cohen, Art, public et marché; Jean Courtière, L'universalité de la création esthétique : exemple du parfum; François Terré, Sociologie du droit et sociologie de l'art,

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 42)

L'ARGENT et le DROIT. Tome 42, publié avec le concours du C. N. R. S. Ed. Sirey, 1998. Relié, 465p. Contributions de : Marianne Paillard de Chenay, L'argent; Jean Carbonnier, Présentation; Bruno Oppetit, L'ambivalence de l'argent; Ivar Ekeland, La valeur de l'argent; Gérard Lyon-Caen, L'argent du travail; Thierry Revet, L'argent et la personne; Didier Truchet, L'argent et la liberté; Etienne Perrot, L'argent sous les feux de la religion; Dominique Terré, Les vertus de l'argent ou la quête du spirituel; Léon Nadjo, La question de l'argent dans le théâtre comique romain; Michel Germain, Sociologie de la dématérialisaton; Rémy Libchaber, L'argent, entre matière et mémoire; Bernard Fraigneau, L'argent et la gestion des incertitudes; Pierre Demeulenaere, La légitimation et la dénonciation de la recherche de l'argent dans la modernité; Jean Clam, Monnaie et circulation. Contribution à une analyse structurelle du médium monétaire; Pierre Caye, Pouvoir et monnaie. Du marché à la souveraineté; P. Bauchet, Des conséquences de la déréglementation des flux financiers sur la situation des personnes; Marie-Anne Frison-Roche, Argent privé, argent public.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 51)

L'EGALITE. Auteur : René SEVE, Dalloz, 2008, broché, 512 p. L'égalité semble découler des principes d'un droit philosophique ou rationnel, mais sa prise en compte par le droit positif n'a rien de nécessaire.Si la Constitution de 1958 lui a donné un nouvel élan, chaque branche du droit, chaque institution, chaque jugement peut lui confier une portée ou une limitation particulières, comme l'étudient ici les meilleurs spécialistes du droit français.Ces contributions se voient, en contrepoint, complétées par un dossier analysant les politiques anti-terroristes adoptées aux Etats-Unis après les attentats du 11 septembre 2001.

ARCHIVES de PHILOSOPHIE du DROIT (N° 52)

L'ARBITRAGE. Auteur : René SEVE, Dalloz, 2009, broché, 524 p. L’arbitrage est une technique et une forme de jugement. Les Archives de philosophie du droit ont donc souhaité consacrer l’essentiel de leur volume 2009 à cette procédure en examinant en profondeur ses racines historiques, l’action des arbitres et la diversité de ses emplois contemporains.De ces études menées par des auteurs qui comptent parmi les meilleurs spécialistes de la doctrine et de la pratique, il apparaît que, bien qu’hostile à toute qualification simple, l’arbitrage, phénomène si ancien, répond à un besoin inhérent du droit. Il apparaît surtout que les questions qu’il soulève sont au cœur d’évolutions parmi les plus fondamentales du droit.Longtemps après les études en langue française de Motulsky et Oppetit, ce volume prolonge et accompagne donc une réflexion philosophique que les évolutions de la pratique intensifieront encore. (Neuf).