Catalogue

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ZENNER (Alain)

Dépistage, faillites et concordats. Larcier, 1998. Reliure éditeur toilée.

ZENNER (Alain)

Faillites et concordats 2002. La réforme de la réforme et sa pratique. Commentaire de la loi "de réparation" du 4 septembre 2002, du règlement européen relatif aux procédures d'insolvabilité du 29 mai 2000 et de la doctrine et de la jurisprudence 2000-2002. Dossiers du Journal des Tribunaux. Numéro 38. Larcier 2003.

ZENNER (Alain)

Faillites et concordats. Chronique de doctrine et de jurisprudence 1998-99. Dossiers du Journal des Tribunaux (23). Larcier. 2000.Après trente années de projets et dix ans de discussion, la réforme du droit des entreprises en difficulté, organisée par les lois des 17 juillet et 8 août 1997, est entrée en vigueur le 1er janvier 1998.La nécessité de cette réforme était évidente. La loi qui régissait les faillites datait de 1851, et celle sur les concordats de 1948. Ces lois avaient été conçues pour une autre époque. Elles n’envisageaient autre chose que la faillite de boutiquiers, au demeurant exceptionnelle : dans la période de quinze ans allant de 1830 à 1844, il n’y avait pas dix faillites par an dans tout le pays ! Demeurées inchangées, elles se trouvaient depuis longtemps dépassées par les faits. D’où ce constat du Professeur de Leval, en 1984 : Le droit de la faillite, c’est trop souvent la faillite du droit. Aussi le législateur de 1997 a-t-il voulu instituer un cadre plus approprié pour faire face aux difficultés d’entreprises.

ZENNER (Alain)

La NOUVELLE LOI sur la CONTINUITE des ENTREPRISES. Prévention et réorganisation judiciaire des entreprises en difficulté. La loi relative à la continuité des entreprises du 31 janvier 2009 (entrée en vigueur le 1er avril 2009) innove essentiellement en ce qu’elle donne à l’entreprise en difficulté, dès le début de celles-ci, plusieurs possibilités pour redresser la barre.L’entreprise ne se retrouve plus devant le choix binaire du concordat ou de la faillite, mais a, au contraire, une pluralité d’options qui iront de systèmes très libres, comme l’accord amiable, éventuellement recherché et conclu à l’aide d’un médiateur d’entreprise, à des systèmes tout à fait contraignants, comme le transfert forcé de tout ou partie de ses activités, en passant par le système plus classique du plan de règlement du passif proposé à l’ensemble des créanciers.L’auteur nous propose un commentaire article par article de la nouvelle réglementation. Celle-ci s’applique non seulement aux commerçants et aux sociétés commerciales mais aussi aux sociétés agricoles et aux sociétés civiles à forme commerciale (à l’exception des professions libérales).Plusieurs questions controversées sous le régime antérieur sont clarifiées, notamment en ce qui concerne les droits des créanciers ; l’ouverture de la procédure n’entraîne pas de concours. L’évolution de la Cour de cassation en ce qui concerne les notions d’égalité des créanciers et d’ordre public, notamment dans le domaine des sûretés issues de la pratique, se trouve aussi consacrée. Anthémis, 2009.

ZENNER (Alain)

Paiement, insolvabilité et réorganisation. S'organiser pour être payé, payer ou s'organiser.Auteurs : Cédric Alter, Gérard Delvauxs, Michèle Grégoire, Aranud Levy Morelle, Zoé Pletinckx, Eric Van den Broele. Dossiers du JT, 97. Larcier, 2015.

ZENNER (Alain)

Wet Continuïteit Ondernemingen. De Wet van 31 januari 2009 betreffende de continuïteit van de ondernemingen is vooral vernieuwend wat betreft de mogelijkheden die ze biedt aan ondernemingen in moeilijkheden.Dit boek bevat de eerste artikelsgewijze commentaar van de nieuwe wetgeving. Intersentia, 2009.

ZHANG (Li)

Le contrôle juridictionnel de la légalité des actes administratifs en Chine.Éléments d’analyse comparée des contentieux administratifs chinois et français.Bruylant, 2009. Collection : Droit administratif / Administrative law, sous la direction de J. -B. Auby. Le contrôle juridictionnel de l’administration, fruit d’une tradition séculaire en France, n’a été introduit en Chine qu’à une époque récente. Le législateur chinois l’a mis en place en 1989 en s’inspirant principalement du recours pour excès de pouvoir du droit français. Le système de contrôle chinois, dont le fonctionnement est assuré par des chambres spécialisées créées au sein des juridictions de droit commun, a marqué une avancée significative dans le rétablissement du fonctionnement du système juridique du pays. Toutefois, il se caractérise actuellement par la limitation du champ du contrôle et une insuffisante différenciation des cas de contrôle. Il semble que, notamment avec l’adhésion de la Chine à l’OMC et l’affirmation de son objectif de construire un État de droit, il soit nécessaire de l’améliorer afin de permettre le passage d’un État légal à un État de droit. Il paraîtrait opportun, outre d’adopter des mesures visant à renforcer l’indépendance et l’impartialité du juge, d’étendre le champ du contrôle juridictionnel à tous les actes administratifs, même réglementaires, et d’enrichir les sources de la légalité en y intégrant les normes constitutionnelles et internationales. Ces efforts auraient bien entendu besoin d’être soutenus par des recherches théoriques plus approfondies, qui pourraient être le produit d’un « choeur à deux voix » doctrine/jurisprudence. Ainsi l’État de droit se construit-il à travers la mise en oeuvre effective des principes et valeurs fondamentaux. Préface de Gérard TIMSIT.

ZINGONI-FERNANDEZ (M.) & GIOVANNINI (N.)

La détention en isolement dans les prisons européennes. Les régimes spéciaux de détention en Italie et en Espagne et les mesures administratives en France et au Royaume-Uni. Bruylant, 2004.

ZOESIUS, Henricus (1571-1627), Dutch humanist, studied at Leuven, where he became professor of law & rector of the University.

Clarissimi viri Henrici Zoesii , Amersfortii, in Academia Lovaniensi. J. U. D. et Prof. Ordinarii, Commentarius ad Digestorum seu Pandectarum juris civilis libros L. Opus novum, juris universi, veteris, novi, novissimi, passim enucleati, locuples thesaurus. Valerius Andreas [...], pleraque iterata hac Editione hactenus desiderata ex autographo supplevit, menda, quae in priorem editionem irrepserant, sustulit, Auctorumque citationibus et allegationibus locupletavit, summariis denique perpetuis atque indicibus illustravit. Editio lovaniensis quarta. In qua C.D. Henricus Antonius Poringo J.U.L. citatos Canones, Leges, Paragraphos exactè revidit, textum eorum cum textu Zoesii contulit, malè citatis genuinos substituit, additis initialibus verbis ac numeris, & à plurimis mendis, quae in praecedentes editiones irrepserant, expurgavit. Louvanii, Typis Aegidii Denique, MDCCXVIII (1718). Grand in- folio, relié pleine basane d'époque, dos à nerfs, caissons bien décorés, bel état. Portrait gravé en frontispice. 928 pg. + index.Photos disponibles sur demande.

ZOGHBI (Henri)

La responsabilité aggravée du transporteur aérien. Dol et faute équivalente au dol. Etude développée du protocole de La Haye. Broché, éd. Paris, LGDJ, 1962.

ZONDERVAN (Richard)

Les impôts sur les revenus d'origine étrangère ou attribués à des "étrangers"- Etude pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence belges. Ed. 1951.

ZWENDELAAR (J.-H.)

Code formulaire de procédure civile avec annotations à l'usage des avoués, des huissiers et des greffiers. 2e édition revue et augmentée en 5 volumes reliés 1899-1900.